Règlements administratifs

Les règlements administratifs de l’Université d’Ottawa énoncent les principes directeurs ou les lignes de conduite à suivre uniformément dans des circonstances données. Toute exception à ces règles exige le consentement préalable de l'autorité réglementaire, généralement le Comité d’administration.

Règlements

GOUVERNANCE
Règlement 90:Accès à l'information et la protection des renseignements personnels
Règlement 11:Accès aux Archives de l'Université d'Ottawa
Règlement 23:Archives de l'Université d'Ottawa
Règlement 1:Attributions et Pouvoirs de la Direction
Règlement 91:Gestion de l'environnement
Règlement 82d:Gestion des formulaires
Règlement 54:Gestion des risques
Règlement 67:Harcèlement sexuel
Règlement 58:Interdiction de fumer dans les locaux de l'Université
Règlement 57a:La signature de l'université d'Ottawa (nom et symboles)
Règlement 20:Neutralisation et féminisation des textes
Règlement 66:Prévention de la violence
Règlement 67a:Prévention du harcèlement et de la discrimination
Règlement 72:Protection environnementale
AFFAIRES SCOLAIRES
Règlement 112:Bourses, prix et postes d'auxiliaire
Règlement 101:Cours hors-campus (en cours de révision)
Règlement 14a:Dossiers scolaires
Règlement 110a:Étudiantes et étudiants diplômés avec bourse de recherche à financement provisoire
Règlement 110:Règlement sur le traitement des étudiantes et étudiants diplômés pour les questions non scolaires et non liées à l'emploi
RESSOURCES HUMAINES
Règlement 61:Admissibilité des institutions fédérées aux régimes d'avantages sociaux
Règlement 8:Admissibilité et participation aux avantages sociaux
Règlement 86:Affectation multiple du personnel enseignant
Règlement 53:Allocations de retraite
Règlement 81:Anniversaires et mises à la retraite
Règlement 102:Avantages accessoires
Règlement 59:Bordereaux de paye (en cours de révision)
Règlement 2c:Cessation d'emploi pour raisons d'ordre administratif
Règlement 83:Charges publiques
Règlement 47b:Conditions de travail des employés contractuels rémunérés à partir de subventions et contrats externes
Règlement 47A:Conditions de travail des employés contractuels rémunérés à partir des fonds de fonctionnement, des fonds en fiducie et des fonds auxiliaires
Règlement 70:Conflit d'intérêt - membres du personnel
Règlement 9b:Congé de maladie
Règlement 9c:Congé de maternité et congé parental
Règlement 63:Congé de ressourcement
Règlement 9a:Congés : annuels, statutaires, divers
Règlement 46:Congés du personnel enseignant (plein temps non syndiqués)
Règlement 24:Cotisations à des associations professionnelles pour le personnel de soutien régulier
Règlement 3a:Description de fonctions et classification des postes du personnel de soutien
Règlement 2b:Détermination des salaires (en cours de révision)
Règlement 2a:Dotation
Règlement 19:Embauchage et placement de parents
Règlement 109:Évaluations et primes au rendement (en cours de révision)
Règlement 4:Formation et perfectionnement
Règlement 78:Formation et perfectionnement du personnel de soutien (en cours de révision)
Règlement 7:Frais de déménagement
Règlement 92:Fraude financière
Règlement 12:Heures de travail, heures supplémentaires et travaux supplémentaires, personnel de soutien
Règlement 18:Indemnités relatives aux accidents de travail
Règlement 87:Interruption temporaire des activités d'une faculté, d'une école ou d'un service de l'Université
Règlement 69:Permanence, nominations dont la durée est limitée par contrat et cessation d'emploi (en cours de révision)
Règlement 46a:Programme de congé autofinancé
Règlement 107:Programme de suggestions innovatrices
Règlement 6:Promotion du personnel enseignant clinique, des exclus administratifs, des doyens et du personnel enseignant non régi par la convention collective
Règlement 94:Recrutement proactif des professeures
Règlement 17:Régimes d'assurance-maladie et d'assurance-hospitalisation
Règlement 5:Rémunération - personnel enseignant à plein temps (non syndiqué), personnel enseignant à temps partiel, étudiantes et étudiants
Règlement 93:Rémunération additionnelle pour des activités administratives
Règlement 3:Rémunération du personnel de soutien non syndiqué
Règlement 32a:Résolution de griefs, membres de l'Association des employé(e)s de l'Université d'Ottawa (AEUO)
Règlement 32b:Résolution de griefs, membres du personnel de soutien non représentés par l'AEUO ou par des conventions collectives
Règlement 2d:Sanctions pour actes répréhensibles
Règlement 77:Santé et la sécurité au travail
Règlement 13:Seconde hypothèque pour l'achat d'une maison
Règlement 22:Soutien financier associé aux droits de scolarité des conjoints et personnes à charge du personnel de l'Université d'Ottawa
Règlement 48:Subventions et contrats administrés par l'université
Règlement 33:Sûreté
RESSOURCES FINANCIÈRES
Règlement 60:Accueil, réceptions, repas d'affaires et dépenses imputables aux comptes de l'Université
Règlement 85:Administration de fonds en fiducie
Règlement 51:Allocation d'intérets aux divers fonds
Règlement 42:Budgets des services autofinancés et partiellement autofinancés (en cours de révision)
Règlement 27:Contrôle de la facturation, des remises et des dépôts (en cours de révision)
Règlement 111:Fonds de dotation à capital permanent
Règlement 52:Fonds publicitaires
Règlement 21:Frais de voyage
Règlement 114:Gestion de la dette
Règlement 103:Imputation visant les services autofinancés et partiellement autofinancés (en cours de révision)
Règlement 26:Petite caisse
Règlement 56:Placement
Règlement 68:Projets nécessitant des fonds spéciaux (en cours de révision)
Règlement 25:Responsabilités en matière d'assurance
Règlement 55:spécial :Virement de fonds - Budget global (en cours de révision)
Règlement 64:Validation des réquisitions (en cours de révision)
Règlement 96:Vérification interne
Règlement 55:Virement de fonds budgétaires - budgets réguliers (en cours de révision)
INFORMATIQUE ET TÉLÉCOMMUNICATIONS
Règlement 84:Centre d'informatique - rôle et responsabilités
Règlement 45:Communications sans fil à l'Université
Règlement 108a:Droit d'auteur et licences d'utilisation des programmes d'ordinateur
Règlement 80:Informatique et traitement de l'information
Règlement 37:Micro-ordinateurs appartenant à l'Université d'Ottawa
Règlement 108:Sécurité du traitement électronique des données
Règlement 89:Télécommunications (en cours de révision)
RELATIONS EXTÉRIEURES ET COMMUNICATIONS
Règlement 34:Activités de marketing et de communications
Règlement 106:Bureau de traduction
Règlement 79:Écriteaux (en cours de révision)
Règlement 74:Envoi de cadeaux ou de fleurs
Règlement 57b:Normalisation de la papeterie
Règlement 99:Relations entre la Faculté de médecine et les industries de la pharmacologie, des biotechnologies, du matériel médical et de l’équipement et des fournitures d’hôpital et de recherche
Règlement 82a:Section de production audio-visuelle
Règlement 82c:Section de reprographie
Règlement 82:Service audio-visuel et reprographie (SAVR)
Règlement 82b:Service de distribution multimédia
Règlement 73:Tableaux d'affichage
RECHERCHE ET INVENTIONS
Règlement 29:Inventions et le transfert de technologie
Règlement 31:Utilisation des animaux en recherche et en enseignement à l'Université d'Ottawa
RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES ET SERVICES
Règlement 39:Achats de documents de bibliothèque
Règlement 43:Achats de meubles et de matériel imputables au compte capital (en cours de révision)
Règlement 10:Acquisitions de dons en nature, y compris les oeuvres d'art
Règlement 14:Affectation des locaux d'enseignement
Règlement 95:Attribution et utilisation des locaux de l'Université
Règlement 44:Circulation et stationnement
Règlement 35:Contrôle des clefs
Règlement 100:Désignation des biens de l’Université
Règlement 40:Entretien et réparation du matériel (en cours de révision)
Règlement 113:Entretien, remise à neuf, modifications, rénovations, nouvelles constructions, location, achat et vente d'un immeuble
Règlement 105:Espace d'entreposage
Règlement 71:Financement pour les projets de construction et de rénovation
Règlement 50:Librairie de l'Université d'Ottawa (en cours de révision)
Règlement 76:Location de maisons par le service de logement
Règlement 38:Principes d'ameublement
Règlement 88:Service des bars (en cours de révision)
Règlement 30:Services alimentaires
Règlement 49:Services juridiques
Règlement 62:Usage de la salle académique
Règlement 28:Utilisation des installations et services de l'Université d'ottawa
Règlement 97:Utilisation du Centre universitaire Jock-Turcot
APPROVISIONNEMENT
Règlement 36:Approvisionnement en biens et services
Règlement 98:Approvisionnement éthique
Règlement 75:Cartes d'achat
Règlement 41:Inventaire permanent du mobilier et de l'équipement de l'Université
Règlement 65:Utilisation ou enlèvement d'équipement et de mobilier excédentaires ou inutilisés
© Université d'Ottawa
Pour d'autres renseignements, consultez la liste des points de contact.
Dernières modifications : 2011.07.26
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