Règlements, méthodes et documents connexes

Les règlements scolaires

Les règlements scolaires, qui sont approuvés par le Sénat, établissent les exigences liées, entre autres, aux programmes d’études, aux conditions d’admission, au rendement scolaire, à la fraude scolaire, et aux conditions d’obtention des grades.

Règlements administratifs

Les règlements administratifs de l’Université d’Ottawa énoncent les principes directeurs ou les lignes de conduite à suivre uniformément dans des circonstances données. Toute exception à ces règles exige le consentement préalable de l'autorité réglementaire, généralement le Comité d’administration.

Méthodes administratives

Les méthodes administratives de l’Université d’Ottawa détaillent les mesures à prendre expressément ou expliquent la marche à suivre dans l’application des règlements pertinents.

Documents connexes

Consultez d'autres documents connexes tels que le Plan d'accessibilité et la Politique de confidentialité de l'Université d'Ottawa.

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Dernières modifications : 2007.01.22
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