Introduction

Depuis les temps les plus anciens, l’île de la Cité a été le centre administratif de Paris, puis des différents royaumes qui ont fait l’histoire de la France. Cette réalité bientôt bimillénaire est encore d’actualité de nos jours puisque l’île est le siège du Palais de justice, de la préfecture de Police et de la cathédrale Notre-Dame de Paris.

Avant le second empire, lorsqu’on suivait le quai de l’Horloge, à l’endroit où se dresse aujourd’hui le bâtiment néoclassique de la Cour de cassation, on ne trouvait que petites maisons privées et échoppes. Entre 1853 et 1870, la partie la plus à l’ouest du Palais de Justice, en lisière de la place Dauphine, fut considérablement transformée, non sans dommages, compte tenu des conceptions architecturales du baron Hausmann. Ainsi le "logis du roi", avec ses deux tours carrées et ses contreforts datant du 11ème siècle fut-il abattu en 1868.

Les travaux étaient à peine achevés, qu’éclatait la guerre de 1870, suivie de la Commune. Un incendie allumé par les insurgés détruisait une grande partie du Palais le 24 mai 1871, notamment, principalement à la Cour de cassation, la Cour d’appel, la Grand’Chambre et la salle des pas perdus du tribunal.

Les bâtiments de la Cour de cassation se dressent au long du grand bras de Seine, à l’angle des ailes Nord et Ouest du Palais de justice sur une superficie de près de 5.000 m². L’entrée principale s’ouvre au n° 5 du quai de l’Horloge, mais on peut y accéder depuis l’intérieur du Palais en empruntant la Galerie Saint-Louis qui prend pratiquement à la jonction de la galerie Duc qui dessert les locaux de l’Ordre des Avocats, de la galerie Lamoignon qui longe la Grande Cour d’assises et la galerie des prisonniers qui rejoint l’escalier Louis XVI vers le boulevard du Palais.

Dans ce Palais où passe comme un vent d’histoire, la Cour de cassation occupe des bâtiments relativement récents. Construite et reconstruite à plusieurs reprises au 19ème siècle, elle semble pourtant hériter d’une histoire séculaire, indissociable des autres édifices qui s’élèvent entre le boulevard du Palais et la Place Dauphine, dans cette île de la Cité, berceau de l’histoire de la capitale, si magiquement dominée par les tours de Notre-Dame et la flèche de la Sainte-Chapelle.

Dans son "de bello gallico", "la guerre des gaules", Jules César est sans doute l’un des premiers à citer Lutèce, dont il dit que "C’est l’oppidum des Parisii, situé dans une île du fleuve Seine".

Quatre siècles plus tard, à l’époque du bas-empire, même si les romains s’étaient installés sur la rive Sud de la Seine, le long du "cardo maximo" dont l’actuelle rue Saint-Jacques a repris le tracé, l’île de la cité devait être emblématiquement le siège administratif de la ville et, elle était, à ce titre, occupée par des temples, des basiliques, des palais. A l’occasion de travaux de terrassement effectués à des époques relativement modernes, on a retrouvé les traces et les fondations d’importants bâtiments romains, ainsi que des vestiges, des colonnes, des bas-reliefs, des autels funéraires et des blocs gravés ayant servi de piliers. De nombreux blocs ont d’ailleurs souvent été réemployés dans des constructions postérieures, notamment dans les piles des ponts. L’empereur romain Julien l’Apostat, qui y fut couronné en 360, y résida souvent comme en témoigne une lettre qu’il écrivit.

"J’étais pour l’hiver dans ma chère Lutèce. C’est ainsi que les celtes appellent la petite cité des Parisii. C’est une petite île au milieu du fleuve et le mur de ville l’entoure entièrement. Des ponts de bois y donnent accès des deux cotés".

Plus tard, c’est la dynastie des rois Capétiens qui y établira sa résidence, sans doute avec Robert le Pieux à partir de 996, mais on n’a retrouvé témoignage de leur installation dans l’île qu’à partir du 12ème siècle. On raconte que Philippe-Auguste se distrayait en regardant la Seine depuis les fenêtres du Palais et que c’est en voyant les chariots embourbés qu’il aurait décidé de faire paver les rues de Paris, jusqu’alors connue sous le nom de Lutèce, aux alentours de 1186.

Construite sur ordre de Louis IX au flanc même de son palais, c’est en 1248 que fut consacrée la Sainte Chapelle où ce monarque entendait déposer les précieuses reliques de la couronne d’épines et de la croix du Christ, rapportées de Jérusalem.

On lit dans la chronique des rois de France, que c’est en 1308 que Philippe IV le Bel fit édifier un nouveau Palais Royal qui par l’excellence de sa construction et sa magnificence, surpassait ceux de toute la chrétienté. Dans ce palais, il paraît que l’on voyait siéger des hommes dont " l’infaillible connaissance du droit et des coutumes leur permet(tait) de discuter les causes en toute maturité et indulgence, et de lancer les foudres de leurs sentences définitives, qui donnent des transports de joie aux innocents et aux justes parce qu’elles sont rendues sans qu’on ait égard ni aux personnes, ni aux présents, dans la contemplation de Dieu seul et du droit. Mais les méchants et les impies, dans la mesure de leur impunité, sont abreuvés d’amertume et de malheur". La Conciergerie avec ses tours et ses immenses salles voûtées, seuls vestiges du palais médiéval, laisse imaginer quels agrandissements Philippe IV le bel avait envisagés au début du 14ème siècle.

L’une des miniatures des "Très riches heures du Duc de Berry" datant du 15ème siècle, représente avec beaucoup de précision le Palais à l’époque médiévale. On y reconnaît la Tour Bonbec, la Tour de César, la Tour d’Argent et la Tour de l’Horloge. On y reconnaît aussi les deux pignons de la grande salle des pas perdus, qui brûla plusieurs fois avant d’être reconstruite en pierre tel qu’on la voit aujourd’hui. On retrouve donc dans l’enceinte actuelle du Palais des vestiges de différentes époques, la Sainte-Chapelle, les différentes tours dont la Tour Bonbec aujourd’hui occupée par la Cour de cassation, où l’on dit que fut pratiquée la "question" pour obtenir les aveux des prisonniers.

A partir de la fin du 14ème siècle, le roi décida d’aller s’établir ailleurs, le Parlement, la Cour des Aydes, la Chambre des comptes et de multiples juridictions spécialisées se sont partagés les lieux sans trop de peine. Dans le courant des siècles suivants, le palais changera encore beaucoup, au 18ème siècle notamment où les murailles moyenâgeuses seront abattues et où de nombreuses maisons seront construites à l’ouest près des jardins plantés jusqu’au Pont Neuf.

Lieu de prière, Palais de justice et Palais royal, toutes les fonctions que l’on retrouve en ces lieux étaient liées, le Roi tenant de Dieu, par le sacre, la charge d’administrer et de rendre la justice en "retenant" ou en "déléguant" son pouvoir de juger.

Partout dans ce Palais, et à la Cour de cassation en particulier, le caractère historique de ces lieux est sensible et les liens de la justice d’aujourd’hui avec celle de naguère sont sensibles. Ainsi, la robe que porte encore aujourd’hui le premier président de la Cour de cassation est exactement la copie de la robe royale que porte le roi Charles V sur une miniature où Jean Fouquet le représente recevant son oncle Charles IV de Luxembourg en 1378.

Ce Palais ne fut pas seulement une résidence royale et le siège des délibérations des juristes. Lieu ouvert à tous, il a abrité, au cours de son histoire, une foule bigarrée au sein de laquelle se mêlaient des plaideurs, des curieux et des marchands qui avaient leurs éventaires dans les galeries du tribunal. La galerie que l’on trouve en gravissant les escaliers monumentaux du Palais porte d’ailleurs le nom de "galerie marchande". On y trouve d’ailleurs toujours un bureau de poste, une banque, un médecin et le bureau de la presse judiciaire. L’escalier intérieur qui prend au n°4 du boulevard du Palais, l’escalier Louis XVI, était encore encombré au début du 19ème siècle de boutiques, notamment d’une mercerie dans le premier hall, de marchands de journaux et de l’échoppe d’un écrivain public. Ce Palais était un lieu de rencontre, un lieu public au cœur de la capitale de la France, ses bâtiments furent témoins des épisodes les plus dramatiques de notre histoire. La Conciergerie qui avait été le théâtre du massacre des Armagnacs en 1418 fut la prison de Ravaillac, la Reine Marie-Antoinette, Charlotte Corday, Robespierre et André Chénier y attendirent l’échafaud et c’est dans cette enceinte que siégea le Tribunal révolutionnaire.

En France, depuis la Révolution, la justice est organisée en deux ordres de juridictions nettement séparés, l’ordre judiciaire, à la tête duquel se trouve la Cour de cassation et l’ordre administratif avec en son sommet le Conseil d’état.

Juridiction unique dont l’autorité s’étend sur l’entier territoire national, la Cour de cassation a pour mission de contrôler l’application des règles de droit par les juridictions judiciaires et d’assurer l’unité de la jurisprudence. Elle a ainsi le pouvoir, quand le dossier l’impose, de "casser" les décisions irrégulières qui lui sont déférées. Des générations de magistrats ont édifié et édifient encore la doctrine et la jurisprudence, cette œuvre en perpétuelle évolution.

L’histoire de la Cour de cassation est liée à l’histoire de France, à l’histoire de Paris et de son Palais de Justice. L’architecture des bâtiments qui l’abritent, les différentes étapes de son développement et jusqu’à son organisation actuelle le manifestent. L’inévitable succession des incendies semble avoir été pratiquement le seul élément moteur des rénovations. La Révolution, l’Empire, les débuts de la Restauration donnent uniquement lieu à des aménagements intérieurs. Mais l’approche de la Monarchie de Juillet marque un tournant très sensible. La première phase, celle des "antiquaires", révèle un souci nouveau des monuments légués par nos pères avec une prédilection pour le gothique enfin retrouvé. Elle est marquée par la restauration des salles de la Conciergerie entreprise par Peyre (1817-1819) et celle de la Sainte Chapelle (1840-1860), œuvre de Duban, Lassus et Viollet le Duc. Cette restitution appliquée ne procurait cependant pas aux juridictions des locaux en rapport avec leur activité. C’est vers la fin de la Monarchie de juillet et pendant le Second Empire, que les demandes renouvelées des magistrats vont induire la construction d’un palais de justice plus fonctionnel dans le vaste programme qui va en une trentaine d’années bouleverser entièrement l’aspect de la capitale. Au-delà des nécessités fonctionnelles, c’est le régime même qui, saisissant l’enjeu de projets de plus en plus ambitieux, saura trouver les moyens financiers nécessaires à leur réalisation.

A partir de 1861, Louis Lenormand, architecte de la Cour de cassation, a débuté les travaux de reconstruction de cette partie du Palais dont l’ampleur est facilitée par un nouveau tracé du quai de l’Horloge. Sa mort prématurée amène Joseph-Louis Duc (1802-1879), à les poursuivre dès l’année 1862. Tout en respectant les plans de son prédécesseur, il leur apportera de nombreuses modifications. L’incendie provoqué par la Commune en 1871 lui fournira l’occasion de personnaliser plus nettement son ouvrage dans les parties à reconstruire. Les travaux seront longs, son successeur, Ernest-Georges Coquart, nommé en 1879, ne pourra même pas terminer à temps la Grand’chambre, l’œuvre étant finalement achevée par Paul Blondel et inaugurée le 6 avril 1892.

 

Cette inauguration correspond aussi à la fin d’une époque faste. Jusqu’à la fin de la seconde guerre mondiale, la Cour de cassation, en dépit de la création en 1938 de la Chambre sociale, ne connaîtra plus de travaux importants. L’installation de la Chambre sociale, la création des Deuxième et Troisième Chambres civiles, le développement du Fichier central de la jurisprudence, devenu ensuite Service de Documentation et d’Etudes feront toutefois évoluer notablement l’aspect intérieur des étages supérieurs entre 1952 et 1970. La surélévation des bâtiments sur cour a sans doute permis de créer le dernier ensemble important de bureaux que la Cour puisse espérer sur ce site.

 

 

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Sources : "La Cour de cassation, architecture et décoration", par Jean-Pierre ROZE (La Documentation Française - 1990).