Règlements, méthodes et documents connexes
Les règlements scolaires
Les règlements scolaires, qui sont approuvés par le Sénat, établissent les exigences liées, entre autres, aux programmes d’études, aux conditions d’admission, au rendement scolaire, à la fraude scolaire, et aux conditions d’obtention des grades.
Règlements administratifs
Les règlements administratifs de l’Université d’Ottawa énoncent les principes directeurs ou les lignes de conduite à suivre uniformément dans des circonstances données. Toute exception à ces règles exige le consentement préalable de l'autorité réglementaire, généralement le Comité d’administration.
Méthodes administratives
Les méthodes administratives de l’Université d’Ottawa détaillent les mesures à prendre expressément ou expliquent la marche à suivre dans l’application des règlements pertinents.
Imputabilité
L'Université est redevable à plusieurs groupes et organisations, incluant les étudiants et les anciens, le corps professoral et le personnel, les agences gouvernementales, et le grand public.
Documents connexes
Le Cheminement critique des approbations identifie les types de décisions et les instances qui approuvent ces décisions.
Consultez d'autres documents connexes tels que le Plan d'accessibilité, la Politique de l’Université d’Ottawa sur l’accessibilité et la Politique de confidentialité de l'Université d'Ottawa.