Règlements administratifs
Les règlements administratifs de l’Université d’Ottawa énoncent les principes directeurs ou les lignes de conduite à suivre uniformément dans des circonstances données. Toute exception à ces règles exige le consentement préalable de l'autorité réglementaire, généralement le Comité d’administration.
Règlements révisés
- Règlement 21 - Annexe A révisée le 11 mai 2011
- Règlement 6 – Amendé le 22 février 2011
- Règlement 77 – Révisé le 14 juillet 2010
- Règlement 22 - Révisé le 8 juin 2010
- Règlement 111 - Révisé le 31 mai 2010
- Règlement 21 - Annexe A révisée le 28 avril 2010
- Règlement 10 - Révisé le 12 janvier 2010
- Règlement 96 - Révisé le 11 août 2009
Nouveaux règlements
- Règlement 66 publié le 14 juillet 2010
- Règlement 47b publié le 12 octobre 2010
- Règlement 100 publié le 31 mai 2010
- Règlement 98 publié le 26 mai 2008
- Règlement 75 publié le 17 décembre 2007
- Règlement 114 publié le 28 mai 2007
- Règlement 53 publié le 16 janvier 2007
Règlements administratifs
- Règlement 11: Accès aux Archives de l'Université d'Ottawa
- Règlement 39: Achats de documents de bibliothèque
- Règlement 10: Acquisitions de dons en nature, y compris les oeuvres d'art
- Règlement 85: Administration de fonds en fiducie
- Règlement 61: Admissibilité des institutions fédérées aux régimes d'avantages sociaux
- Règlement 8: Admissibilité et participation aux avantages sociaux
- Règlement 14: Affectation des locaux d'enseignement
- Règlement 86: Affectation multiple du personnel enseignant
- Règlement 51: Allocation d'intérets aux divers fonds
- Règlement 53: Allocations de retraite
- Règlement 81: Anniversaires et mises à la retraite
- Règlement 36: Approvisionnement en biens et services
- Règlement 95: Attribution et utilisation des locaux de l'Université
- Règlement 1: Attributions et Pouvoirs de la Direction
- Règlement 112: Bourses, prix et postes d'auxiliaire
- Règlement 106: Bureau de traduction
- Règlement 75: Cartes d'achat
- Règlement 84: Centre d'informatique - rôle et responsabilités
- Règlement 2c: Cessation d'emploi pour raisons d'ordre administratif
- Règlement 83: Charges publiques
- Règlement 44: Circulation et stationnement
- Règlement 47b: Conditions de travail des employés contractuels rémunérés à partir des subventions et contrats externes
- Règlement 70: Conflit d'intérêt - membres du personnel
- Règlement 9b: Congé de maladie
- Règlement 63: Congé de ressourcement
- Règlement 9a: Congés : annuels, statutaires, divers
- Règlement 46: Congés du personnel enseignant (plein temps non syndiqués)
- Règlement 9c: Congés parentaux
- Règlement 35: Contrôle des clefs
- Règlement 24: Cotisations à des associations professionnelles pour le personnel de soutien régulier
- Règlement 3a: Description de fonctions et classification des postes du personnel de soutien
- Règlement 2a: Dotation
- Règlement 108a: Droit d'auteur et licences d'utilisation des programmes d'ordinateur
- Règlement 19: Embauchage et placement de parents
- Règlement 74: Envoi de cadeaux ou de fleurs
- Règlement 105: Espace d'entreposage
- Règlement 110a: Étudiantes et étudiants diplômés avec bourse de recherche à financement provisoire
- Règlement 111: Fonds de dotation à capital permanent
- Règlement 52: Fonds publicitaires
- Règlement 4: Formation et perfectionnement
- Règlement 7: Frais de déménagement
- Règlement 91: Gestion de l'environnement
- Règlement 82d: Gestion des formulaires
- Règlement 12: Heures de travail, heures supplémentaires et travaux supplémentaires, personnel de soutien
- Règlement 18: Indemnités relatives aux accidents de travail
- Règlement 80: Informatique et traitement de l'information
- Règlement 58: Interdiction de fumer dans les locaux de l'Université
- Règlement 87: Interruption temporaire des activités d'une faculté, d'une école ou d'un service de l'Université
- Règlement 41: Inventaire permanent du mobilier et de l'équipement de l'Université
- Règlement 57a: La signature de l'université d'Ottawa (nom et symboles)
- Règlement 23: Les Archives de l'Université d'Ottawa
- Règlement 76: Location de maisons par le service de logement
- Règlement 20: Neutralisation et féminisation des textes
- Règlement 57b: Normalisation de la papeterie
- Règlement 26: Petite caisse
- Règlement 56: Placement
- Règlement 3: Politique de rémunération du personnel de soutien non syndiqué
- Règlement 37: Politique sur les micro-ordinateurs appartenant à l'Université d'Ottawa
- Règlement 38: Principes d'ameublement
- Règlement 46a: Programme de congé autofinancé
- Règlement 107: Programme de suggestions innovatrices
- Règlement 6: Promotion du personnel enseignant clinique, des exclus administratifs, des doyens et du personnel enseignant non régi par la convention collective
- Règlement 72: Protection environnementale
- Règlement 17: Régimes d'assurance-maladie et d'assurance-hospitalisation
- Règlement 90: Règlement sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels
- Règlement 60: Règlement sur l'accueil, les réceptions, les repas d'affaires et les dépenses imputables aux comptes de l'Université
- Règlement 98: Règlement sur l'approvisionnement éthique
- Règlement 113: Règlement sur l'entretien, la remise à neuf, les modifications, les rénovations, les nouvelles constructions, la location, l'achat et la vente d'un immeuble
- Règlement 31: Règlement sur l'utilisation des animaux en recherche et en enseignement à l'Université d'Ottawa
- Règlement 100: Règlement sur la désignation des biens de l’Université
- Règlement 92: Règlement sur la fraude et la divulgation d’actes fautifs
- Règlement 114: Règlement sur la gestion de la dette
- Règlement 54: Règlement sur la gestion des risques
- Règlement 66: Règlement sur la prévention de la violence
- Règlement 77: Règlement sur la santé et la sécurité au travail
- Règlement 33: Règlement sur la sûreté
- Règlement 71: Règlement sur le financement pour les projets de construction et de rénovation
- Règlement 67: Règlement sur le harcèlement sexuel
- Règlement 67a: Règlement sur le harcèlement sexuel applicable à toute la communauté universitaire sauf quand la personne intimée est membre de l’APUO
- Règlement 94: Règlement sur le recrutement proactif des professeures
- Règlement 110: Règlement sur le traitement des étudiantes et étudiants diplômés pour les questions non scolaires et non liées à l'emploi
- Règlement 34: Règlement sur les activités de marketing et de communications
- Règlement 45: Règlement sur les communications sans fil à l'Université
- Règlement 14a: Règlement sur les dossiers scolaires
- Règlement 97: Règlement sur l’utilisation du Centre universitaire Jock-Turcot
- Règlement 5: Rémunération - personnel enseignant à plein temps (non syndiqué), personnel enseignant à temps partiel, étudiantes et étudiants
- Règlement 93: Rémunération additionnelle pour des activités administratives
- Règlement 32a: Résolution de griefs, membres de l'Association des employé(e)s de l'Université d'Ottawa (AEUO)
- Règlement 32b: Résolution de griefs, membres du personnel de soutien non représentés par l'AEUO ou par des conventions collectives
- Règlement 25: Responsabilités en matière d'assurance
- Règlement 2d: Sanctions pour actes répréhensibles
- Règlement 13: Seconde hypothèque pour l'achat d'une maison
- Règlement 82a: Section de production audio-visuelle
- Règlement 82c: Section de reprographie
- Règlement 108: Sécurité du traitement électronique des données
- Règlement 82b: Service de distribution multimédia
- Règlement 30: Services alimentaires
- Règlement 49: Services juridiques
- Règlement 22: Soutien financier associé aux droits de scolarité des conjoints et personnes à charge du personnel de l'Université d'Ottawa
- Règlement 48: Subventions et contrats administrés par l'université
- Règlement 73: Tableaux d'affichage
- Règlement 62: Usage de la salle académique
- Règlement 28: Utilisation des installations et services de l'Université d'ottawa
- Règlement 65: Utilisation ou enlèvement d'équipement et de mobilier excédentaires ou inutilisés
- Règlement 96: Vérification interne
- Règlement 21: Voyages d'affaires et d'étude
- Règlement 15 : Aboli
- Règlement 16 : Aboli
- Règlement 99 : Aboli
- Règlement 102 : Aboli
- Règlement 104 : Aboli
- Règlement 43 : Achats de meubles et de matériel imputables au compte capital
- Règlement 59 : Bordereaux de paye
- Règlement 29 : Brevets
- Règlement 42 : Budgets des services autofinancés et partiellement autofinancés
- Règlement 27 : Contrôle de la facturation, des remises et des dépôts
- Règlement 101 : Cours hors-campus
- Règlement 2b : Détermination des salaires (en cours de révision)
- Règlement 79 : Écriteaux
- Règlement 40 : Entretien et réparation du matériel
- Règlement 109 : Évaluations et primes au rendement (en révision)
- Règlement 78 : Formation et perfectionnement du personnel de soutien
- Règlement 50 : Librairie de l'Université d'Ottawa
- Règlement 103 : Politique d'imputation visant les services autofinancés et partiellement autofinancés
- Règlement 68 : Projets nécessitant des fonds spéciaux
- Règlement 69 : Règlement sur la permanence, les nominations dont la durée est limitée par contrat et la cessation d'emploi
- Règlement 82 : Règlements concernant le service audio-visuel et reprographie (SAVR)
- Règlement 88 : Service des bars
- Règlement 55 : spécial: Virement de fonds - Budget global
- Règlement 89 : Télécommunications
- Règlement 64 : Validation des réquisitions
- Règlement 55 : Virement de fonds budgétaires - budgets réguliers