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Règlements administratifs

Règlement 1 : Attributions et Pouvoirs de la Direction
Règlement 2a : Dotation
Règlement 2b : Détermination des salaires (en cours de révision)
Règlement 2c : Cessation d'emploi pour raisons d'ordre administratif
Règlement 2d : Sanctions pour actes répréhensibles
Règlement 3 : Politique de rémunération du personnel de soutien non syndiqué
Règlement 3a : Description de fonctions et classification des postes du personnel de soutien
Règlement 4 : Formation et perfectionnement
Règlement 5 : Rémunération - personnel enseignant à plein temps (non syndiqué), personnel enseignant à temps partiel, étudiantes et étudiants
Règlement 6 : Promotion du personnel enseignant clinique, des exclus administratifs, des doyens et du personnel enseignant non régi par la convention collective
Règlement 7 : Frais de déménagement
Règlement 8 : Admissibilité et participation aux avantages sociaux
Règlement 9a : Congés : annuels, statutaires, divers
Règlement 9b : Congé de maladie
Règlement 9c : Congés parentaux
Règlement 10 : Acquisitions d'oeuvres d'art et de dons en nature
Règlement 11 : Accès aux Archives de l'Université d'Ottawa
Règlement 12 : Heures de travail, heures supplémentaires et travaux supplémentaires, personnel de soutien
Règlement 13 : Seconde hypothèque pour l'achat d'une maison
Règlement 14 : Affectation des locaux d'enseignement
Règlement 14a : Règlement sur les dossiers scolaires
Règlement 15 : Aboli
Règlement 16 : Aboli
Règlement 17 : Régimes d'assurance-maladie et d'assurance-hospitalisation
Règlement 18 : Indemnités relatives aux accidents de travail
Règlement 19 : Embauchage et placement de parents
Règlement 20 : Neutralisation et féminisation des textes
Règlement 21 : Voyages d'affaires et d'étude
Règlement 22 : Exemption de frais de scolarité et bourse d'études pour les personnes à charge des membres du personnel de l'université d'ottawa
Règlement 23 : Les Archives de l'Université d'Ottawa
Règlement 24 : Cotisations à des associations professionnelles pour le personnel de soutien régulier
Règlement 25 : Responsabilités en matière d'assurance
Règlement 26 : Petite caisse
Règlement 27 : Contrôle de la facturation, des remises et des dépôts
Règlement 28 : Utilisation des installations et services de l'université d'ottawa
Règlement 29 : Brevets
Règlement 30 : Services alimentaires
Règlement 31 : Règlement sur l'utilisation des animaux en recherche et en enseignement à l'université d'Ottawa
Règlement 32a : Résolution de griefs, membres de l'Association des employé(e)s de l'Université d'Ottawa (AEUO)
Règlement 32b : Résolution de griefs, membres du personnel de soutien non représentés par l'AEUO ou par des conventions collectives
Règlement 33 : Règlement sur la sûreté
Règlement 34 : Règlement sur les activités de marketing et de communications
Règlement 35 : Contrôle des clefs
Règlement 36 : Approvisionnement en biens et services
Règlement 37 : Politique sur les micro-ordinateurs appartenant à l'université d'Ottawa
Règlement 38 : Principes d'ameublement
Règlement 39 : Achats de documents de bibliothèque
Règlement 40 : Entretien et réparation du matériel
Règlement 41 : Inventaire permanent du mobilier et de l'équipement de l'université
Règlement 42 : Budgets des services autofinancés et partiellement autofinancés
Règlement 43 : Achats de meubles et de matériel imputables au compte capital
Règlement 44 : Circulation et stationnement
Règlement 45 : Règlement sur les communications sans fil à l'université
Règlement 46 : Congés du personnel enseignant (plein temps non syndiqués)
Règlement 46a : Programme de congé autofinancé
Règlement 47 : Aboli
Règlement 48 : Subventions et contrats administrés par l'université
Règlement 49 : Services juridiques
Règlement 50 : Librairie de l'Université d'Ottawa
Règlement 51 : Allocation d'intérets aux divers fonds
Règlement 52 : Fonds publicitaires
Règlement 53 : Allocations de retraite
Règlement 54 : Règlement sur la gestion des risques
Règlement 55 : Virement de fonds budgétaires - budgets réguliers
Règlement 55 : spécial: Virement de fonds - Budget global
Règlement 56 : Placement
Règlement 57a : La signature de l'université d'Ottawa (nom et symboles)
Règlement 57b : Normalisation de la papeterie
Règlement 58 : Interdiction de fumer dans les locaux de l'Université
Règlement 59 : Bordereaux de paye
Règlement 60 : Règlement sur l'accueil, les réceptions, les repas d'affaires et les dépenses imputables aux comptes de l'Université
Règlement 61 : Admissibilité des institutions fédérées aux régimes d'avantages sociaux
Règlement 62 : Usage de la salle académique
Règlement 63 : Congé de ressourcement
Règlement 64 : Validation des réquisitions
Règlement 65 : Utilisation ou enlèvement d'équipement et de mobilier excédentaires ou inutilisés
Règlement 66 : Aboli
Règlement 67 : Règlement sur le harcèlement sexuel
Règlement 67a : Règlement sur le harcèlement sexuel applicable à toute la communauté universitaire sauf quand la personne intimée est membre de l’APUO
Règlement 68 : Projets nécessitant des fonds spéciaux
Règlement 69 : Règlement sur la permanence, les nominations dont la durée est limitée par contrat et la cessation d'emploi
Règlement 70 : Conflit d'intérêt - membres du personnel
Règlement 71 : Règlement sur le financement pour les projets de construction et de rénovation
Règlement 72 : Protection environnementale
Règlement 73 : Tableaux d'affichage
Règlement 74 : Envoi de cadeaux ou de fleurs
Règlement 75 : Cartes d'achat
Règlement 76 : Location de maisons par le service de logement
Règlement 77 : Règlement sur la santé et la sécurité au travail
Règlement 78 : Formation et perfectionnement du personnel de soutien
Règlement 79 : Écriteaux
Règlement 80 : Informatique et traitement de l'information
Règlement 81 : Anniversaires et mises à la retraite
Règlement 82 : Règlements concernant le service audio-visuel et reprographie (SAVR)
Règlement 82a : Section de production
Règlement 82b : Section de distribution audio-visuelle et technique
Règlement 82c : Section de reprographie
Règlement 82d : Gestion des formulaires
Règlement 83 : Charges publiques
Règlement 84 : Centre d'informatique - rôle et responsabilités
Règlement 85 : Administration de fonds en fiducie
Règlement 86 : Affectation multiple du personnel enseignant
Règlement 87 : Interruption temporaire des activités d'une faculté, d'une école ou d'un service de l'université
Règlement 88 : Service des bars
Règlement 89 : Télécommunications
Règlement 90 : Règlement sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels
Règlement 91 : Gestion de l'environnement
Règlement 92 : Aboli
Règlement 93 : Rémunération additionnelle pour des activités administratives
Règlement 94 : Règlement sur le recrutement proactif des professeures
Règlement 95 : Attribution et utilisation des locaux de l'université
Règlement 96 : Vérification interne
Règlement 97 : Règlement sur l’utilisation du Centre universitaire Jock-Turcot
Règlement 98 : Règlement sur l'approvisionnement éthique
Règlement 99 : Aboli
Règlement 100 : Aboli
Règlement 101 : Cours hors-campus
Règlement 102 : Aboli
Règlement 103 : Politique d'imputation visant les services autofinancés et partiellement autofinancés
Règlement 104 : Aboli
Règlement 105 : Espace d'entreposage
Règlement 106 : Bureau de traduction
Règlement 107 : Programme de suggestions innovatrices
Règlement 108 : Sécurité du traitement électronique des données
Règlement 108a : Droit d'auteur et licences d'utilisation des programmes d'ordinateur
Règlement 109 : Évaluations et primes au rendement (en révision)
Règlement 110 : Règlement sur le traitement des étudiantes et étudiants diplômés pour les questions non scolaires et non liées à l'emploi
Règlement 110a : Étudiantes et étudiants diplômés avec bourse de recherche à financement provisoire
Règlement 111 : Fonds de dotation à capital permanent
Règlement 112 : Bourses, prix et postes d'auxiliaire
Règlement 113 : Règlement sur l'entretien, la remise à neuf, les modifications, les rénovations, les nouvelles constructions, la location, l'achat et la vente d'un immeuble
Règlement 114 : Règlement sur la gestion de la dette