Règlements administratifs
Les règlements administratifs de l’Université d’Ottawa énoncent les principes directeurs ou les lignes de conduite à suivre uniformément dans des circonstances données. Toute exception à ces règles exige le consentement préalable de l'autorité réglementaire, généralement le Comité d’administration.
Règlements révisés
Règlement 21 - Annexe A révisée le 30 avril 2008
Règlement 36 révisé le 4 décembre 2007
Règlement 14a révisé le 1er octobre 2007
Règlement 111 révisé le 11 septembre 2007
Règlement 58 révisé le 28 mai 2007
Règlement 56 révisé le 28 mai 2007
Règlement 23 révisé le 28 mars 2007
Règlement 11 révisé le 28 mars 2007
Règlement 24 révisé le 28 février 2007
Règlement 26 révisé le 8 novembre 2006
Règlement 113 révisé le 4 octobre 2006
Règlement 9a révisé le 19 juillet 2006
Règlement 60 révisé le 15 novembre 2005
Règlement 6 révisé le 15 novembre 2005
Règlement 96 révisé le 9 novembre 2005
Règlement 5 – Annexe II-1 et Annexe II-2 révisées le 27 juillet 2005
Règlement 12 révisé le 24 novembre 2004
Règlements abolis
Règlement 66 aboli le 24 novembre 2004
Nouveaux règlements
Règlement 75 publié le 17 décembre 2007
Règlement 114 publié le 28 mai 2007
Règlement 53 publié le 16 janvier 2007
Règlement 54 publié le 18 décembre 2006
Règlement 71 publié le 27 mars 2006
Règlement 67a publié le 12 avril 2005
Règlement 32a publié le 2 avril 2003 - Ce règlement remplace le règlement 32
Règlement 32b publié le 2 avril 2003 - Ce règlement remplace le règlement 32
Règlement 90 publié le 13 juillet 2004
Règlement 97 publié le 20 mars 2002
- Règlement 1 : Attributions et Pouvoirs de la Direction
- Règlement 2a : Dotation
- Règlement 2b : Détermination des salaires (en cours de révision)
- Règlement 2c : Cessation d'emploi pour raisons d'ordre administratif
- Règlement 2d : Sanctions pour actes répréhensibles
- Règlement 3 : Politique de rémunération du personnel de soutien non syndiqué
- Règlement 3a : Description de fonctions et classification des postes du personnel de soutien
- Règlement 4 : Formation et perfectionnement
- Règlement 5 : Rémunération - personnel enseignant à plein temps (non syndiqué), personnel enseignant à temps partiel, étudiantes et étudiants
- Règlement 6 : Promotion du personnel enseignant clinique, des exclus administratifs, des doyens et du personnel enseignant non régi par la convention collective
- Règlement 7 : Frais de déménagement
- Règlement 8 : Admissibilité et participation aux avantages sociaux
- Règlement 9a : Congés : annuels, statutaires, divers
- Règlement 9b : Congé de maladie
- Règlement 9c : Congés parentaux
- Règlement 10 : Acquisitions d'oeuvres d'art et de dons en nature
- Règlement 11 : Accès aux Archives de l'Université d'Ottawa
- Règlement 12 : Heures de travail, heures supplémentaires et travaux supplémentaires, personnel de soutien
- Règlement 13 : Seconde hypothèque pour l'achat d'une maison
- Règlement 14 : Affectation des locaux d'enseignement
- Règlement 14a : Règlement sur les dossiers scolaires
- Règlement 15 : Aboli
- Règlement 16 : Aboli
- Règlement 17 : Régimes d'assurance-maladie et d'assurance-hospitalisation
- Règlement 18 : Indemnités relatives aux accidents de travail
- Règlement 19 : Embauchage et placement de parents
- Règlement 20 : Neutralisation et féminisation des textes
- Règlement 21 : Voyages d'affaires et d'étude
- Règlement 22 : Exemption de frais de scolarité et bourse d'études pour les personnes à charge des membres du personnel de l'université d'ottawa
- Règlement 23 : Les Archives de l'Université d'Ottawa
- Règlement 24 : Cotisations à des associations professionnelles pour le personnel de soutien régulier
- Règlement 25 : Responsabilités en matière d'assurance
- Règlement 26 : Petite caisse
- Règlement 27 : Contrôle de la facturation, des remises et des dépôts
- Règlement 28 : Utilisation des installations et services de l'université d'ottawa
- Règlement 29 : Brevets
- Règlement 30 : Services alimentaires
- Règlement 31 : Règlement sur l'utilisation des animaux en recherche et en enseignement à l'université d'Ottawa
- Règlement 32a : Résolution de griefs, membres de l'Association des employé(e)s de l'Université d'Ottawa (AEUO)
- Règlement 32b : Résolution de griefs, membres du personnel de soutien non représentés par l'AEUO ou par des conventions collectives
- Règlement 33 : Règlement sur la sûreté
- Règlement 34 : Règlement sur les activités de marketing et de communications
- Règlement 35 : Contrôle des clefs
- Règlement 36 : Approvisionnement en biens et services
- Règlement 37 : Politique sur les micro-ordinateurs appartenant à l'université d'Ottawa
- Règlement 38 : Principes d'ameublement
- Règlement 39 : Achats de documents de bibliothèque
- Règlement 40 : Entretien et réparation du matériel
- Règlement 41 : Inventaire permanent du mobilier et de l'équipement de l'université
- Règlement 42 : Budgets des services autofinancés et partiellement autofinancés
- Règlement 43 : Achats de meubles et de matériel imputables au compte capital
- Règlement 44 : Circulation et stationnement
- Règlement 45 : Règlement sur les communications sans fil à l'université
- Règlement 46 : Congés du personnel enseignant (plein temps non syndiqués)
- Règlement 46a : Programme de congé autofinancé
- Règlement 47 : Aboli
- Règlement 48 : Subventions et contrats administrés par l'université
- Règlement 49 : Services juridiques
- Règlement 50 : Librairie de l'Université d'Ottawa
- Règlement 51 : Allocation d'intérets aux divers fonds
- Règlement 52 : Fonds publicitaires
- Règlement 53 : Allocations de retraite
- Règlement 54 : Règlement sur la gestion des risques
- Règlement 55 : Virement de fonds budgétaires - budgets réguliers
- Règlement 55 : spécial: Virement de fonds - Budget global
- Règlement 56 : Placement
- Règlement 57a : La signature de l'université d'Ottawa (nom et symboles)
- Règlement 57b : Normalisation de la papeterie
- Règlement 58 : Interdiction de fumer dans les locaux de l'Université
- Règlement 59 : Bordereaux de paye
- Règlement 60 : Règlement sur l'accueil, les réceptions, les repas d'affaires et les dépenses imputables aux comptes de l'Université
- Règlement 61 : Admissibilité des institutions fédérées aux régimes d'avantages sociaux
- Règlement 62 : Usage de la salle académique
- Règlement 63 : Congé de ressourcement
- Règlement 64 : Validation des réquisitions
- Règlement 65 : Utilisation ou enlèvement d'équipement et de mobilier excédentaires ou inutilisés
- Règlement 66 : Aboli
- Règlement 67 : Règlement sur le harcèlement sexuel
- Règlement 67a : Règlement sur le harcèlement sexuel applicable à toute la communauté universitaire sauf quand la personne intimée est membre de l’APUO
- Règlement 68 : Projets nécessitant des fonds spéciaux
- Règlement 69 : Règlement sur la permanence, les nominations dont la durée est limitée par contrat et la cessation d'emploi
- Règlement 70 : Conflit d'intérêt - membres du personnel
- Règlement 71 : Règlement sur le financement pour les projets de construction et de rénovation
- Règlement 72 : Protection environnementale
- Règlement 73 : Tableaux d'affichage
- Règlement 74 : Envoi de cadeaux ou de fleurs
- Règlement 75 : Cartes d'achat
- Règlement 76 : Location de maisons par le service de logement
- Règlement 77 : Règlement sur la santé et la sécurité au travail objet
- Règlement 78 : Formation et perfectionnement du personnel de soutien
- Règlement 79 : Écriteaux
- Règlement 80 : Informatique et traitement de l'information
- Règlement 81 : Anniversaires et mises à la retraite
- Règlement 82 : Règlements concernant le service audio-visuel et reprographie (SAVR)
- Règlement 82a : Section de production
- Règlement 82b : Section de distribution audio-visuelle et technique
- Règlement 82c : Section de reprographie
- Règlement 82d : Gestion des formulaires
- Règlement 83 : Charges publiques
- Règlement 84 : Centre d'informatique - rôle et responsabilités
- Règlement 85 : Administration de fonds en fiducie
- Règlement 86 : Affectation multiple du personnel enseignant
- Règlement 87 : Interruption temporaire des activités d'une faculté, d'une école ou d'un service de l'université
- Règlement 88 : Service des bars
- Règlement 89 : Télécommunications
- Règlement 90 : Règlement sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels
- Règlement 91 : Gestion de l'environnement
- Règlement 92 : Aboli
- Règlement 93 : Rémunération additionnelle pour des activités administratives
- Règlement 94 : Règlement sur le recrutement proactif des professeures
- Règlement 95 : Attribution et utilisation des locaux de l'université
- Règlement 96 : Vérification interne
- Règlement 97 : Règlement sur l’utilisation du Centre universitaire Jock-Turcot
- Règlement 98 : Aboli
- Règlement 99 : Aboli
- Règlement 100 : Aboli
- Règlement 101 : Cours hors-campus
- Règlement 102 : Aboli
- Règlement 103 : Politique d'imputation visant les services autofinancés et partiellement autofinancés
- Règlement 104 : Aboli
- Règlement 105 : Espace d'entreposage
- Règlement 106 : Bureau de traduction
- Règlement 107 : Programme de suggestions innovatrices
- Règlement 108 : Sécurité du traitement électronique des données
- Règlement 108a : Droit d'auteur et licences d'utilisation des programmes d'ordinateur
- Règlement 109 : Évaluations et primes au rendement (en révision)
- Règlement 110 : Règlement sur le traitement des étudiantes et étudiants diplômés pour les questions non scolaires et non liées à l'emploi
- Règlement 110a : Étudiantes et étudiants diplômés avec bourse de recherche à financement provisoire
- Règlement 111 : Fonds de dotation à capital permanent
- Règlement 112 : Bourses, prix et postes d'auxiliaire
- Règlement 113 : Règlement sur l'entretien, la remise à neuf, les modifications, les rénovations, les nouvelles constructions, la location, l'achat et la vente d'un immeuble
- Règlement 114 : Règlement sur la gestion de la dette